Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO SPLIT
MOBILE CONFORT HOLDING SAS

Numéro de dépôt :
3591680
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
ECO SPLIT de MOBILE CONFORT HOLDING

Présentation de la marque ECO SPLIT

Déposée le 28 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO SPLIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO SPLIT est expirée depuis le 28 juillet 2018.

MOBILE CONFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ECO AIR , ECO MULTI , ECO STREAM , Ecotrack


MOBILE CONFORT HOLDING SAS - 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France - SIREN 450538442


MOBILE CONFORT HOLDING - 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Pompes (machines) ; Pompes à chaleur ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.